Conditions d'utilisation du forum

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.

Les modérateurs et administrateurs de ce forum  s’efforceront de supprimer ou éditer les messages à caractère répréhensible qui pourraient être postés sur le forum. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum expriment l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non celle des modérateurs ou administrateurs.

Afin d’assurer la modération de ce forum, tout message contrevenant aux dispositions précédentes pourra être édité ou supprimé sans préavis par les modérateurs et administrateurs du forum. Tout abus peut également être sanctionné par un bannissement ou une suppression du compte. Nous nous réservons la possibilité d’informer votre fournisseur d’accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant.

Recueil de vos données personnelles. En vous inscrivant sur ce forum, vous acceptez que celui-ci recueille certaines données à caractère personnel vous concernant. Ce recueil des données est effectué soit par le biais des informations que vous nous communiquez, soit par l’utilisation des services elle-même, pour des données techniques nécessaires au bon fonctionnement du forum. Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou supprimer les données vous concernant. L'utilisateur de moins de 16 ans certifie avoir obtenu le consentement de son responsable légal afin de procéder à la présente inscription. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité.

Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. Vous pouvez prendre connaissance de la finalité d'utilisation des cookies sur cette page d’aide. Vous pouvez choisir dans les paramètres de votre navigateur de ne pas activer les cookies, ce choix étant susceptible de perturber le bon fonctionnement du forum.

Ce forum est susceptible de vous envoyer des messages électroniques (e-mail), tels que des notifications d'activité, ou des newsletters, envoyées par Forumactif ou par un administrateur de ce forum. Vous pouvez choisir dans les préférences de votre profil de recevoir ou de ne pas recevoir chacun de ces messages.

En cliquant sur le bouton ' J'accepte le règlement ' ci-dessous :
- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- Vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

La Charte du forum Megane 4

Afin d’assurer le bon déroulement de la cohésion entre vous et le forum, nous vous demandons de bien vouloir respecter les règles de base qui vont suivre. Le forum est un lieu d’expression ouvert à tous et à toutes. Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun.

Général
Ecriture & Orthographe : Sur le forum, une écriture correcte et lisible est de mise ! Le langage abrégé type « SMS » conviendra parfaitement à votre téléphone portable, mais pas aux discussions sur les forums. Ecrire correctement, faire un minimum attention à son orthographe, à la ponctuation, et aux fautes de frappe, constituent les règles basiques du respect d’autrui. Si vous ne faites pas l’effort de bien écrire, les membres ne feront pas l’effort de vous lire ou de vous répondre.

Propos interdits : Les propos à caractère politique, religieux, diffamatoire, menaçant, raciste, xénophobe, pédophile, obscène, pornographique, ou tout autre propos susceptible de violer les lois françaises en vigueur sont formellement proscrits. Dans ce contexte, Il est également interdit de publier des liens vers des sites ayant un tel contenu.

Comptes utilisateurs : Il est formellement interdit de créer plus d’un compte utilisateur. Un compte utilisateur est strictement personnel et ne devra pas être utilisé par plusieurs personnes. Tout compte utilisateur pouvant être jugé injurieux, grossier, ou tout simplement mal approprié pour différentes raisons pourra être modifié ou supprimé avec ou sans préavis, en fonction de la gravité. Dans la majorité des cas il est évident que nous chercherons avant tout à contacter le membre en question pour en discuter et trouver un terrain d’entente. Chaque membre peut personnaliser à sa guise sa signature dans les paramètres de son compte. Dans un souci de lisibilité et de gestion des forums, la taille des signatures ne doit pas excéder 60 pixels de haut, et 50 Ko en poids d’images. Il en va de même pour les avatars. Un avatar ne doit pas dépasser 20 Ko et 150*100 pixels car au-delà de cette limite les pages du forum peuvent être beaucoup plus longues à charger et cela nuit à la navigation de tous les autres utilisateurs. Dans le cas où une demande de suppression de message serait formulée, celle-ci serait mise en balance avec l'existence d'éventuelles réponses pouvant nécessiter le maintien du message. Dans ce cas, l'équipe de Megane4 serait amenée à proposer une solution alternative comme l'anonymisation approfondie ou le changement du nom de l'utilisateur. Dans le cas de la demande de suppression d'un compte utilisateur, cette demande sera prise en compte sur justification. Les messages de l'utilisateur resteront alors sur les forums comme étant une partie de la base de données du site. Ces messages resteront rattachés au nom du compte utilisateur supprimé, pour respecter le droit moral attaché à chacun des messages, sauf demande expresse d'anonymisation sur justification. Dans ce dernier cas, le nom d'utilisateur anonymisé utilisé en remplacement pour l'association des messages serait indiqué à la personne concernée, et le nom supprimé serait retiré par des procédés automatisés selon les possibilités.

Courtoisie : Vous êtes priés de rester courtois, et de participer à la bonne ambiance du forum. Les insultes, les menaces, les propos portant atteinte à la réputation d’autrui pourront être supprimés sans préavis.

Droits d’auteur & Copyrights : Les messages incitant ou permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels ou des medias piratés sont formellement interdits. Nous vous demandons également de respecter le travail de nos confrères en ne publiant sur le forum que du contenu libre de droits ou dont vous détenez les copyrights. Si vous avez obtenu une autorisation écrite (mail ou courrier) de l’auteur pour publier un article ou un quelconque media protégé, nous vous demandons de bien vouloir nous en faire parvenir une copie. Vous n'avez pas le droit de recopier (copier coller) le texte d'un auteur sans son autorisation écrite. C'est une violation de copyright, de son droit d'auteurs. L'auteur d'un texte publié sur internet ou dans un livre en est le propriétaire légale ou son éditeur s'il lui a vendu les droits. - “Toutes les œuvres de l’esprit” (article L. 112-1) sont protégées par un droit d’auteur, qui fait de leur créateur le propriétaire exclusif de ces œuvres. - La notion d’“œuvre de l’esprit” concerne toutes les productions qui ont nécessité un travail intellectuel. Elles peuvent être aussi bien écrites que visuelles, sonores, numériques ou même vestimentaires. - “Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi” (article L. 335-3), est un délit de contrefaçon. Une peine maximale de 3 ans d’emprisonnement et de 300.000 € d’amende si vous êtes le seul responsable de la contrefaçon, qui grimpe à 5 ans d’emprisonnement et 500.000 € d’amende si vous l’avez effectuée à plusieurs.

Protection de la vie privée : Vous ne devez jamais laisser de numéro de téléphone privé (que ce soit le votre ou pas) votre numéro de châssis ainsi que laisser visible votre plaque d'immatriculation, y compris, et je dirais même surtout, dans la section petites annonces. Les pages du forum étant régulièrement parcourues et indexées par les moteurs de recherche, c’est dans votre intérêt personnel que nous supprimerons tout numéro de téléphone dans les messages (hors professionnels).

Publicité & Messages à caractère commercial : Le forum n’est pas un espace publicitaire. Si vous souhaitez faire connaître un site Internet, ou passer une annonce professionnelle, vous devez au préalable demander une autorisation à un administrateur. De la même manière, tout message à caractère commercial est formellement interdit sans accord écrit de l’administrateur du site.

SPAM & Flood du forum : Il est formellement interdit de poster des messages plus ou moins identiques et de manière répétée dans une ou plusieurs sections, que ces messages soient à caractère publicitaire ou pas. Cette pratique communément appelée « Flood » pourra, en fonction de l’ampleur, être sévèrement et immédiatement sanctionnée (suspension du compte, dépôt de plainte chez le fournisseur d’accès de l’auteur de ces messages).

Responsabilités des dirigeants : Les messages publiés exprimant les vues et opinions de leurs auteurs, l’hébergeur, les webmasters et administrateurs ne peuvent être tenus responsables de leur contenu, ni en garantir l’exactitude.

Modérateurs
Ce forum est modéré a posteriori, les messages que vous postez sont directement publiés sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers. Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui : 1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme 2. incitent à la commission de délits 3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, 4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité, 5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier 6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, 7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum. Le but principal des modérateurs n’est pas de faire la police auprès des membres. Ce sont des bénévoles qui dynamisent et enrichissent le site, mais aussi qui aident les membres en cas de problème. N’hésitez pas à faire appel à leurs services si vous avez le moindre soucis, des questions, des hésitations, ou si vous souhaitez faire des modifications sur vos sujets (ou messages) et que vous ne disposez pas des droits nécessaires. Ils ont également pour rôle de rappeler les règles du forum aux membres ne les respectant pas, et d’organiser au mieux les sujets. Vous vous devez de respecter ces personnes qui donnent de leur temps pour la communauté, et de leur faciliter la tâche en évitant au maximum les erreurs de mise en page, les sujets créés dans la mauvaise section, les propos puériles, et autres bourdes décrites dans ces règles.

Membres
Vous êtes prié de respecter les autres membres du forum, quel que soit leur statut. En cas de mauvaise entente avec un ou plusieurs membres, nous vous rappelons qu’il est formellement interdit de manquer de respect ou de vous « battre » sur le forum. En cas de mauvaise compréhension, vous devrez toujours tenter d’arranger ça amicalement au moyen des messages privés. En cas de litige, les modérateurs peuvent intervenir et vous aider à régler des soucis, n’hésitez pas à leur en parler. Si vous estimez qu’un ou plusieurs messages publiés par un autre membre paraissent contraires aux règles de cette Charte, nous vous invitons à en référer au plus tôt à un modérateur du forum qui pourra juger de la pertinence de la chose et agir en conséquence. En aucun cas vous ne devez intervenir par vos propres moyens (sauf bien sur s’il s’agit d’un conseil ou d’une remarque formulée avec politesse et respect d’autrui).

Les sections
Il existe plusieurs sections et sous-sections sur le forum de Megane 4, ceci afin d’organiser au mieux les différents sujets de discussion. Chaque section à un thème global, vous devez toujours vérifier lors de la création d’un nouveau sujet que vous postez dans le bon forum. De même, vous êtes invité à lire les « règles de section » inscrites en haut de certains forums qui nécessitent des règles de mise en page spécifiques. La section petites annonces est réservée aux particuliers et ne peut être utilisée par des professionnels. Concernant les échanges commerciaux entre particuliers, Megane 4 dénie toute responsabilité en cas de litige entre les deux parties. Nous pourrons éventuellement intervenir sur demande pour aider à régler un litige et trouver un terrain d’entente.

Les sujets de discussion
Les sujets sont là pour vous permettre d'échanger à propos de la voiture Megane4. Vous avez le droit d’exposer votre point de vue comme d’accepter celui des autres. Nous sommes là pour échanger nos idées, pas pour obliger les autres à penser comme soi. Vous êtes libre de créer des sujets de discussion, pensez quand même à vérifier qu’il n’existe pas déjà un sujet identique dans lequel vous pourrez intervenir et le remettre au goût du jour. Les « déterrements de sujets » à répétition (intervention dans un sujet absolument plus d’actualité) et les messages de type « up » (messages très court dont l’unique but est de faire remonter un sujet) sont interdits, sauf cas particuliers. Éventuellement, un seul « up » par sujet peut être toléré (dans le cas d’une petite annonce n’ayant pas reçu de nouveaux messages depuis au moins 1 semaine par exemple). En revanche tout abus pourra être modéré. Les sujets de discussion ont un thème établi dès le départ par son auteur, vous devez vous efforcer de rester dans le thème d’un sujet lorsque vous postez des réponses. Les « Off topics » (réponses n’ayant aucun rapport avec le thème du sujet) peuvent être tolérés dans certains cas, mais vous ne devez pas en abuser. Les sujets sont des discussions publiques, par conséquent il est déconseillé d’adresser des messages personnels à d’autres membres participant à un sujet. Le système de messages privés installé sur Megane4 est prévu à cet effet. Tout membre peut faire rectifier, compléter, actualiser, ou effacer des informations qui le concernent lorsqu’ont été décelées des erreurs, ou des inexactitudes. Dans le cas où une demande de suppression d’un ou plusieurs messages serait formulée, celle-ci serait mise en balance avec l’existence d’éventuelles réponses pouvant nécessiter le maintien du ou des messages. Dans un tel cas, l’administrateur sera amené à proposer une solution alternative comme l’anonymisation de l’ensemble des messages ou le changement du nom de l’utilisateur.

Conclusion
Tout nouveau membre du site doit prendre connaissance de la présente Charte. A partir du moment où il poste une contribution, il accepte implicitement les règles de bon usage de la Charte, et se soumet à ses éventuelles sanctions en cas de non respect des règles édictées. L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation. Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation. Les règles édifiant cette charte pourront être mises à jour ultérieurement. Toute modification majeure sera bien entendu signalée à l’ensemble des membres du site.

Nous vous souhaitons un agréable surf sur Megane4 !